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FC&TRADE Conformité douanière
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Outil · Autoévaluation

Diagnostic de conformité en cinq minutes

Quinze questions, cinq domaines, un score par domaine et la liste de vos points de friction prioritaires. Aucune inscription, aucune donnée transmise : tout se calcule dans votre navigateur.

Comment l'utiliser

Répondez avec la situation réelle de votre entreprise, pas avec celle qui figure dans les procédures. Un diagnostic optimiste ne sert à rien : l'intérêt de l'exercice est précisément de faire apparaître les écarts.

Si vous hésitez sur une réponse, choisissez la plus prudente — l'incertitude est en elle-même une information sur le dispositif.

À la fin, vous obtenez un score sur cent par domaine, un niveau de risque et une liste d'actions priorisées. Vous pouvez copier le résultat ou nous l'envoyer pour en discuter.

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Ce que le diagnostic couvre

Ce que le diagnostic couvre

Quinze questions réparties sur les cinq domaines qui déterminent, ensemble, votre capacité à démontrer votre conformité.

Conformité douanière

Justification écrite du classement tarifaire, disponibilité des déclarations du fournisseur qui fondent vos preuves d'origine, et capacité à réconcilier les déclarations déposées en votre nom avec votre comptabilité.

Contrôle des exportations

Classement des produits, logiciels et technologies au regard des listes de contrôle, maîtrise des transferts de technologie hors UE et Suisse, existence d'un programme interne de conformité.

Sanctions et embargos

Fréquence et traçabilité du filtrage, analyse de la chaîne de propriété au-delà de la contrepartie directe, présence effective des clauses de non-réexportation dans les contrats en vigueur.

Organisation et OEA

Procédures écrites réellement appliquées, dépendance à une personne unique, et position actuelle vis-à-vis du statut d'opérateur économique agréé.

Données et automatisation

Unicité et verrouillage des attributs de conformité, existence de contrôles automatiques bloquants, suivi d'indicateurs par un responsable identifié.

Restitution

Un score sur cent par domaine, un niveau de risque global commenté, et vos domaines classés par priorité — avec le lien vers l'expertise correspondante.

Questions fréquentes

Le diagnostic remplace-t-il un audit ?

Non, et il ne prétend pas le faire. Un audit examine des pièces : déclarations, dossiers d'origine, autorisations, journaux de filtrage. Ce diagnostic examine votre capacité déclarée à produire ces pièces, ce qui est une information différente mais utile — dans la plupart des cas, l'incapacité à répondre à une question est déjà le constat. Il sert à situer l'exposition et à décider par où commencer, pas à chiffrer un risque.

Mes réponses sont-elles enregistrées quelque part ?

Non. Le calcul s'effectue entièrement dans votre navigateur : aucune réponse n'est envoyée à un serveur, aucun cookie n'est déposé et aucune donnée n'est conservée après la fermeture de la page. Si vous souhaitez nous transmettre le résultat, un bouton prépare un courriel dont vous contrôlez le contenu avant l'envoi.

Combien de temps cela prend-il vraiment ?

Entre quatre et sept minutes si vous connaissez la situation de votre entreprise. Si plusieurs questions vous laissent hésitant, l'exercice prend plus longtemps — et c'est en soi le résultat le plus instructif : les points sur lesquels vous hésitez sont ceux qu'un contrôleur trouvera en premier.

Que faire du résultat ?

Commencez par les domaines classés en priorité 1 et 2, en traitant d'abord ce qui expose immédiatement plutôt que ce qui est le plus simple. Si vous souhaitez confronter le résultat à une lecture extérieure, envoyez-le-nous : le premier échange de trente minutes est sans frais et se conclut par un avis explicite sur ce qui mérite un budget et ce qui n'en mérite pas.

Un point de friction douanier, export ou sanctions à traiter ?

Le premier échange dure trente minutes, il est sans frais, et il se conclut par un avis clair : ce qui est urgent, ce qui peut attendre, et ce qui ne relève pas de nous.